Editeur du site

Philippe Féret

Création et Hébergement du site

SARL La Grosse Talle : www.beerbergman.com Ce site a été conçu en ColdFusion et utilise le Système de gestion de contenu "Quixys".

Déclaration CNIL

Le site www.photo-feret.com est en cours de déclaration auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés.

Propriété intellectuelle

Tous les éléments du site www.photo-feret.com, y compris les documents téléchargeables, sont protégés par le droit d'auteur, des marques ou des brevets. Ils sont la propriété exclusive de l’éditeur. En conséquence, vous ne pouvez en aucun cas et d'aucune manière reproduire, représenter, diffuser, modifier, concéder tout ou partie de l'un quelconque des éléments reproduits sur le site et tout ou partie du site sans l'accord préalable et express de l’éditeur.

Loi applicable et compétences

Les présentes conditions sont soumises à la loi française, l'attribution de compétence en cas de litige, et à défaut d'accord amiable entre les parties, est donnée aux tribunaux français compétents